Documentation

 

Sur cette page vous trouverez tous les documents utiles du SESSAD La Cigale. En cliquant sur les titres ci-dessous vous trouverez les liens pour télécharger les documents en format pdf.

 

 

Le projet de service du SESSAD est en cours de réécriture.
Le projet 2015-2018 est disponible en téléchargement en cliquant sur le lien ci-dessous.

Documents

Cette charte est un document qui développe et énumère des droits et des grands principes qui doivent être garantis à chacun.

Elle fait partie des sept outils de la loi du 2 janvier 2002, et doit être affichée dans les établissements et services.

Documents

Charte droits libertés personne accuellie.pdf (356 Ko)

Ce livret présente le fonctionnement du SESSAD dans sa globalité.

Vous pouvez le télécharger en cliquant sur le lien ci-dessous :

Documents

Livret de présentation SESSAD La Cigale.pdf (1,49Mo)

Le règlement de fonctionnement initial de l’établissement a été réécrit par la direction et adopté par le Conseil d’Administration de l’APAEHM en 2004. Il détaille ainsi les droits et devoirs de chaque entité partenariale : bénéficiaires – familles – salariés.

Vous pouvez télécharger le document en cliquant sur le lien ci-dessous :

Documents

Règlement fonctionnement SESSAD La Cigale.pdf (135 Ko)